Les microbrasseries veulent abolir les timbres pour les HRI
L’Association des microbrasseries du Québec (AMBQ), un regroupement de plus de 250 membres brasseurs et artisans brasseurs, a annoncé le lancement de la campagne Timbrer, c’est timbré !, qui vise à interpeller le gouvernement afin d’abolir l’obligation d’apposer un timbre de droit sur les bières vendues dans les bars et restaurants.
Au cours des prochaines semaines, différentes actions de communication seront déployées dans les médias traditionnels et numériques et à travers le réseau des microbrasseries, afin de sensibiliser le grand public et les décideurs « aux irritants majeurs causés par ce système archaïque, qui date de 1971 », indique l’association dans un communiqué.
Des timbres aux couleurs de la campagne seront notamment apposés sur les bières de microbrasseries vendues pour consommation sur place.
« En 2018, tous les partis politiques, y compris la Coalition Avenir Québec (CAQ), ont voté en faveur de l’abolition du timbre de droit par l’adoption du projet de loi 170. Malheureusement, après son arrivée au pouvoir, la CAQ a fait volte-face et a renvoyé cet engagement aux calendes grecques, explique le président du conseil d’administration de l’AMBQ, Jean-François Nellis. Aujourd’hui, les microbrasseries du Québec demandent au gouvernement de respecter sa parole et la volonté de l’Assemblée nationale. »
« Une perte de productivité »
Le cadre réglementaire actuel exige que les microbrasseries apposent un timbre de droit sur toutes les bières vendues pour consommation sur place, notamment dans les bars et restaurants, mais pas sur les bières vendues pour consommation à domicile (épiceries, dépanneurs, etc.).
Le Québec est la seule province canadienne à utiliser un tel système, qui impose aux microbrasseries de tenir deux inventaires de bières. Dans plusieurs entreprises, des employés doivent ainsi être mobilisés pour apposer manuellement des milliers d’autocollants sur des canettes ou des bouteilles.
« Dans un contexte de rareté de main-d’œuvre et de ralentissement économique, cette perte de productivité est devenue insoutenable pour les microbrasseries du Québec, appuie la directrice générale de l’AMBQ, Marie-Ève Myrand. Nous devons cesser d’entraver le travail d’entrepreneurs honnêtes qui produisent et vendent de la bière légalement, qui paient toutes leurs taxes et contribuent au développement économique de nos régions. »
Une microbrasserie qui n’appose pas de timbre sur une bière vendue pour consommation sur place s’expose à des amendes allant de 500 à 7500 $. « La situation mène à des poursuites abusives, alors que plusieurs infractions sont dans les faits de simples erreurs humaines commises par un acteur de la chaîne de distribution », ajoute l’association.
Le MEV, un outil contre les fraudes
L’AMBQ rappelle également que le gouvernement a rendu obligatoire l’utilisation d’un module d’enregistrement des ventes (MEV) par tous les restaurants et les bars du Québec. « Le gouvernement possède donc un moyen efficace, reconnu et déjà utilisé partout pour effectuer des vérifications, assurer la traçabilité des produits et éviter que des bières soient acquises illégalement. »
Connectés en permanence aux serveurs de Revenu Québec, les MEV enregistrent les transactions dès qu’elles se produisent et conservent leur historique pour des raisons de vérification, ce qui empêche toute fraude potentielle.
